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Nos compétences




1er cas : Votre siège social est dans les Hautes-Pyrenées


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Téléchargez et imprimez le bulletin d'adhésion


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Téléchargez et imprimez la déclaration annuelle


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...et ses annexes


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Téléchargez et imprimez la liste vierge


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Calculez vos droits d'entrée


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Prenez connaissance du Règlement intérieur ...


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... et des statuts


1 --> Completez et signez le bulletin d'adhésion et la déclaration annuelle, inscrivez vos salariés sur la liste prévue à cet effet

2 --> Retournez le tout, accompagné de votre règlement à l'adresse suivante:

ASMT
BP 40136
8ter rue Latil
65001 Tarbes Cedex

Pour tout renseignement : Service adhésion 05 62 93 59 85 ou 05 62 93 59 86 ou contact@asmt65.fr


2ème cas : Certains de vos salariés travaillent dans les Hautes-Pyrenées mais votre siège social se situe dans un autre département


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Circulaire explicative relative aux conditions d'adhésion


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Téléchargez et imprimez l'attestation employeur


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... et des statuts


1 --> Completez et signez le bulletin d'adhésion et la déclaration annuelle, inscrivez vos salariés sur la liste prévue à cet effet

2 --> Pièces à joindre au dossier, conformément aux termes de la circulaire DGT n°1 relative à l'application de la santé au travail à destination des salariés et des sites éloignés :
  • La fiche d'entreprise ou d'établissement ;
  • Le compte rendu de la séance de comité d'entreprise ou l'établissement au cours de laquelle la consultation a été faite sur le choix du service de santé au travail de proximité ;
  • Dans le cas de salariés travaillant hors site, attestaion sur l'honneur que les lieux d'exercice du contrat de travail d'au moins un salarié travaillant dans le département sont situés, en totalité ou en partie, sur le territoire de compétence du service de santé au travail (modèle ci-joint).

3 --> Retournez le tout, accompagné de votre règlement à l'adresse suivante:

ASMT
BP 40136
8ter rue Latil
65001 Tarbes Cedex

Pour tout renseignement : Service adhésion 05 62 93 59 85 ou 05 62 93 59 86 ou contact@asmt65.fr


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